Attal se rappelle à l'écologie

Publié le 19/03/2024 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Climat : la convention citoyenne remet un bonnet d’âne au gouvernement

Publié le 28 février 2021 par Greenpeace. Réunis une dernière fois, les citoyens et citoyennes tirés au sort il y a maintenant plus d’un an et demi ont très sévèrement évalué la prise en compte de leurs recommandations par le gouvernement, en particulier à travers le projet de loi “Climat et résilience”. Pour Greenpeace France, ce verdict est plus que cinglant pour Emmanuel Macron qui...

Publié le 01/03/2021 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Macron super défenseur du climat

Publié le 10/02/2021 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Convention citoyenne pour le climat : quelles perspectives ?

Le 27 janvier, la commission de l'aménagement du territoire et du développement entendait la co-présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat, Laurence Tubiana, et Jean-Pierre Cabrol, co-président de l'association "Les 150".  Le projet de loi issu de la Convention citoyenne pour le climat doit être présenté en Conseil des ministres le 10 février et...

Publié le 30/01/2021 dans Actualités... par ylepape | Lire la suite...

Climat : le texte du projet de loi post Convention citoyenne adressé par le Gouvernement au...

Nous vous proposons de télécharger l'exposé des motifs ainsi que le texte du projet de loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets". Ce projet de loi a pour objet de transcrire en règles de droit les propositions de la Convention citoyenne pour le climat. -

Publié le 08/01/2021 dans Gossement... par | Lire la suite...

Macron se débarrasse de la convention climat

Publié le 15/12/2020 dans Christian... par Creseveur | Lire la suite...

Convention citoyenne pour le climat : nous boycottons un processus de concertation biaisé

Communiqué de FNE le 16.09.25020   Reprendre "sans filtre" 146 des 149 propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat: c'était la promesse d'Emmanuel Macron. Pourtant, alors que des réunions de concertation se tiennent actuellement sur ces propositions, les déclarations du Gouvernement contre plusieurs propositions se multiplient. Derniers exemples en date : le moratoire sur la...

Publié le 20/09/2020 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...

Convention citoyenne pour le climat: un référendum est-il possible ?

La Convention citoyenne pour le climat a souhaité que soit organisé un référendum sur trois de ses propositions. En l'état actuel du droit, ce référendum ne peut pas être organisé. Le Président de la République pourrait annoncer prochainement la création puis l'organisation d’un "référendum consultatif". Analyse.   Le dimanche 21 juin 2020 les membres de la Convention citoyenne pour le...

Publié le 25/06/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

[Revue de presse] Convention Citoyenne pour le Climat : le cabinet cité dans la presse

Reconnu pour son expertise en droit de l'environnement, droit de l'énergie et droit de l'urbanisme, le Cabinet Gossement Avocats a été cité dans de nombreux articles de presse relatifs à la Convention Citoyenne pour le Climat. Voici une sélection. L'écocide, une arme juridique parmi bien d'autres pour défendre l'environnement (Les Echos) Convention pour le Climat: pluie de critiques sur...

Publié le 23/06/2020 dans Gossement... par | Lire la suite...

Les propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat

La Convention Citoyenne pour le climat a réuni 150 personnes, toutes tirées au sort ; panel représentatif de la diversité de la population française. Elles avaient pour mandat de définir une série de mesures permettant d’atteindre une baisse d’au moins 40 % des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 (par rapport à 1990) , dans un esprit de justice sociale....

Publié le 20/06/2020 dans L'AN VERT de... par lanvert | Lire la suite...